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mailbox Règlement JSnetwork - Mis à jour le 03/10/2013
Règlement du réseau JSnetwork

- Mis à jour le 03/10/2013

  • Article 1 : Éditeur / Organisation.
Jsnetwork est un réseau de sites de jeux gratuits sans obligation d'achat sur Internet accessibles pour une durée indéfinie (ci-après le « JSnetwork») et dont la liste est exposée à l'adresse suivante :http://www.jsnetwork.fr

Le Jsnetwork est géré par la SARL JS Media Prod, société française au capital de 15 000 euros - Siret: 527 663 017 00020 - Siège Social: 155-157 COURS BERRIAT - 38028 - GRENOBLE CEDEX 1 - TVA N°: FR85 - 527663017 .

L'ensemble des sites, contenus et tous les droits qui leurs sont rattachés sont la propriété exclusive de la SARL JS Media Prod. Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur les sites ainsi que les sites Internet auxquels ceux-ci permettent l'accès par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes constitue un acte de contrefaçon passible de sanctions pénales.

Toute personne inscrite à l'un ou plusieurs des sites du JSnetwork reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement, en ce compris les Règles du jeu spécifiques à chaque site où elle est inscrite, et s'engage à les respecter dans leur intégralité.

  • Article 2 : Conditions générales de jeu et législation en vigueur.
Le Jsnetwork fonctionne 24 H/24 - 7 jours/7 sous réserve de problème technique. Toutes les personnes physiques majeures domiciliées dans l'un des pays figurant dans la liste déroulante proposée sur le formulaire d'inscription de chaque site, à l'exception du personnel de la société gérante du jeu, leurs familles, ainsi que les partenaires du site, peuvent s'inscrire (ci-après « Inscrit ») et jouer sur le JSnetwork (ci-après « Participant »). Toute personne mineure qui tenterait par quelque moyen que ce soit de jouer sur le JSnetwork ne pourrait prétendre percevoir quelque gain que ce soit et contreviendrait au présent règlement ainsi qu'aux normes en vigueur en France en la matière. De même, toute personne frappée d'une incapacité légale se verra appliquer les mêmes règles de participation que les mineurs.

La SARL JS Media Prod informe les inscrits que la création d'un compte sur un site du JSnetwork leur donne également accès à tous les sites appartenant à ce réseau. Les Inscrits à l'un des sites peuvent donc accéder aux autres sites du JSnetwork en utilisant les mêmes identifiants : adresse email et mot de passe.

Tous les sites appartenant au Jsnetwork sont présentés à l'adresse suivante : http://www.jsnetwork.fr.

Tous les sites du JSnetwork sont hébergés chez le prestataire suivant :
OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Certains éléments du jeu proposé font intervenir le hasard. En la matière, la société organisatrice déclare se conformer à la législation en vigueur sur le territoire français. Le participant doit préalablement vérifier qu'il accède au jeu à partir d'un Etat dont la législation l'autorise de manière générale à jouer et en particulier à jouer à des jeux faisant intervenir le hasard.

Les éléments du jeu faisant intervenir le hasard fonctionnent dans le strict respect de celui-ci, à partir de fonctions informatiques courantes et reconnues pour leur efficacité à leur conférer un caractère véritablement aléatoire, garantissant ainsi une égalité de traitement de tous les participants. Cependant, les algorithmes de distribution des gains ont été élaborés à la discrétion des organisateurs, ils reposent sur le modèle des jackpots progressifs des établissements de jeux avec déclencheur. Ceux-ci ont été élaborés pour garantir une égalité de traitement de tous les participants.

Toute participation doit être loyale : il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit, de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de jeux proposés, notamment afin d'en modifier les résultats ou tout élément déterminant l'issue d'une partie ainsi que les gagnants d'une partie. La SARL JS Media Prod se réserve le droit de faire respecter l'égalité de chances entre tous les participants, par tous moyens à sa convenance. Un participant décelant une éventuelle faille (erreur de programmation, procédé de jeu non conforme...) sur les jeux portant atteinte à l'égalité des chances entre tous les participants devra sans le moindre délai la signaler aux administrateurs du site. Un participant exploitant ladite faille en connaissance de cause, verra son compte définitivement supprimé sans aucune réception de ses gains ni aucune possibilité de réclamation.

Il est rigoureusement interdit de jouer avec plusieurs emails appartenant à une même personne physique ainsi que de jouer à partir d'un compte ouvert au nom d’un tiers sous peine de fermeture définitive des comptes sans aucune réception de gains ni aucune possibilité de réclamation.

La SARL JS Media Prod se réserve le droit de réclamer, à tout moment, la production de justificatifs concernant l'identité, la domiciliation, et les éventuels achats réalisés sur le JSnetwork, (notamment une pièce d'identité, un justificatif de domicile ainsi qu'un justificatif d'achat en fonction des moyens de paiements utilisés tel qu'une facture téléphonique, une facture d'accès internet ou un extrait de relevé de compte bancaire accompagné d'un relevé d'identité bancaire).

Le participant devra conserver pendant une durée de 1 an les justificatifs de ses éventuels achats à compter de leur date de validation sur le JSnetwork. Faute de réponse du participant sous 15 jours à une demande de justification, celui-ci perdra les bénéfices de son compte joueur et sera exclu du jeu de façon temporaire jusqu'à réception des documents demandés. En cas de non réception sous 45 jours des documents demandés, le joueur sera définitivement exclu du Jsnetwork, renoncera à ses éventuels gains et avantages liés à son compte et ne pourra plus prétendre jouer sur les jeux édités par la SARL JS Media Prod sous peine de résiliation immédiate de son compte sans autre préavis.

Les éventuels achats réalisés sur le JSnetwork ne peuvent être effectués que par le participant en personne. Celui-ci ne peut en aucun cas laisser un tiers se substituer à lui. Ainsi, les éventuels comptes de plates-formes tierces utilisés comme moyens de paiement doivent être enregistrés sous la même identité que celle déclarée par le participant sur le Jsnetwork. En raison de la nature même des services en ligne proposés, aucun délai de rétraction ne trouve à s’appliquer aux achats réalisés sur le Jsnetwork.

La société organisatrice se réserve le droit de supprimer le compte d'un participant si celui-ci ne s'est pas connecté au jeu avec ses identifiants pendant une période de trois mois consécutifs.

Chaque jour, en se connectant pour jouer à un des jeux du JSnetwork, l'inscrit dispose d'une ou plusieurs « partie(s) » gratuites qu'il pourra utiliser pour jouer. Nous entendons par « partie(s) » la monnaie virtuelle ou l'élément principal permettant de jouer sur chaque site. Chaque site peut posséder sa propre monnaie ou son propre élément principal pour jouer, par exemple, sur le site Dripwin.com appartenant au Jsnetwork, des « gouttes » permettent de jouer. Elles représentent la monnaie virtuelle ou l'élément principal pour jouer. Ces « gouttes » sont donc des « parties ». Les parties gratuites obtenues chaque jour ne sont pas cumulables et ne sont disponibles que 24 heures : elles seront perdues si elles ne sont pas utilisés le jour où elles sont créditées sur le compte du Participant. Les parties offertes peuvent être jouées une fois toutes les parties achetées utilisées.

Lorsque les parties gratuites sont intégralement utilisées, le Participant a la possibilité de continuer à jouer en acquérant des parties supplémentaires via une rubrique «recharger» prévue à cet effet sur chaque site. Chaque formule proposée donne droit à un nombre prédéterminé de parties supplémentaires à utiliser sur le site du JSnetwork sur lequel les parties ont été achetées. Le nombre de parties supplémentaires obtenues pour chaque formule est expressément indiqué sur la page du site indiquant les modalités d'obtention de ces parties.

La SARL JS Media Prod peut, si elle le juge nécessaire, faire varier à la hausse le nombre de parties supplémentaires attribuées. Les parties supplémentaires sont ajoutées en temps réel sur le compte du Participant.

Le JSnetwork met également à la disposition du Participant un ensemble de moyens d'acquisition de parties supplémentaires gratuites via une application Facebook, des services de monnaie virtuelle (Tokenads, Matomy etc...) et d’autres offres promotionnelles.

Il est donné au participant la possibilité de s'abonner au club VIP. Pour le confort du participant, l'abonnement sera renouvelé automatiquement à son expiration. Cependant, le participant sera en mesure d'annuler la reconduction automatique de l'abonnement à tout instant en contactant la SARL JS Media Prod ou en cliquant sur le lien de résiliation présent dans le mail reçu lors de l'achat. Le prix de l'abonnement V.I.P. est défini sur la page d'achat. L'organisateur se réserve le droit de modifier ce prix sans préavis, ceci uniquement pour les Participants n'ayant pas encore souscrit à l'offre. Les formules d'abonnement et de réabonnement automatique sont clairement énoncées lors de l'achat et ne pourront changer sans avertissement préalable du participant, lequel pourra immédiatement résilier son abonnement s’il le souhaite. Cet abonnement donne un ensemble d'avantages clairement énoncés sur chaque site appartenant au JSnetwork. Ces avantages sont susceptibles d'être modifiés à tout moment par les organisateurs si ceux-ci le jugent nécessaire sans préavis auprès du participant. L'abonnement au Club VIP est valable sur l'intégralité des sites appartenant au Jsnetwork. Le participant abonné profitera de l'avantage du Club VIP valable chaque jour et sur chaque site du Jsnetwork.

  • Voie d'accès gratuite
Nous donnons la possibilité au Participant, uniquement par voie postale, de prétendre à l'obtention à titre gracieux de parties additionnelles pour le site de son choix appartenant au Jsnetwork. Celui-ci pourra également solliciter une demande d'abonnement au club VIP. Le compte du participant se verra crédité de six (6) parties additionnelles ainsi que d’un (1) mois d'abonnement VIP gratuit à compter de la date de traitement de la demande, généralement sous 45 jours à compter de la date de réception de celle-ci. A noter que le nombre de demandes pouvant être transmis par la voie postale n'est en aucun cas limité.

Chaque demande doit être adressée distinctement par voie postale à:

SARL JS Media Prod, 155-157 COURS BERRIAT - 38028 - GRENOBLE CEDEX 1.

Les documents et informations ci-dessous devront impérativement être transmis lors de chaque demande: - Le site sur lequel le participant souhaite obtenir les crédits de jeu. – Adresse Email, Nom, prénom et adresse transmis lors de l'inscription. – Une photocopie d'une pièce d'identité. – Une photocopie d'un justificatif de domicile.

Le timbre utilisé sera remboursé sur demande au tarif lent « lettre » en vigueur. Les frais liés aux photocopies seront également remboursés sur demande expresse sur la base d’un tarif fixé à 0,10 € l’unité. Toute demande doit être écrite en langage clair et compréhensible. Toute demande incomplète, illisible ou envoyée à la mauvaise adresse ne pourra être prise en compte. Le JSnetwork ne peut en aucun cas être tenu responsable d’éventuelles difficultés liées à l'acheminement et à la bonne réception de chaque demande par la voie postale.

Le présent règlement respecte la législation en vigueur en France en matière de loteries à double accès. En effet, celui-ci propose à la fois une voie gratuite et une voie payante pour participer aux jeux sur le Jsnetwork. Le présent règlement prévoit le remboursement des sommes et des frais engagés par les participants. Les loteries organisées sur le Jsnetwork garantissent un accès réel et effectif à la voie gratuite. Le remboursement des sommes et des frais engagés pour participer prévu dans le présent règlement est effectif dès l’inscription. De plus, le participant possède une voie d'accès gratuite supplémentaire par simple demande postale (respectant toutes les conditions de remboursement des sommes et des frais engagés).

  • Article 3 : Acquittement des frais de participation.
  • 3.1 - Acquittement des frais de connexion
Conformément aux dispositions de l'article L. 121-36 du Code de la consommation, l'accès au site et la participation aux jeux qui y sont proposés sont entièrement libres et gratuits, en sorte que les frais de connexion au site, exposés par le participant, lui seront remboursés selon les modalités décrites ci-dessous.

Le joueur pourra solliciter auprès de l'organisateur le remboursement de ses participations au jeu (frais de connexion, frais occasionnés par les participations au jeu et frais d'affranchissement afférents aux différentes demandes effectuées) sur simple demande écrite par courrier envoyée à l'adresse indiquée ci-après.

Etant observé qu'en l'état actuel des offres de services et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL, liaison spécialisée, 3G, 4G...) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour un usage général de l'Internet et que le fait pour le participant de se connecter au site et de participer aux jeux n’ occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.

En cas de connexion payante facturée au prorata de la durée de communication, les frais de connexion sur le site pour la participation aux jeux seront remboursés par chèque bancaire, sur demande du participant adressée dans le mois de l’engagement de ces frais, le cachet de la poste faisant foi ; le réglement interviendra dans les trois mois de la réception de la demande du participant.

Pour obtenir le remboursement de ses frais de connexion, ainsi que les frais d'affranchissement de la demande de remboursement, le participant doit adresser à la SARL JS Media Prod une demande écrite, établie sur papier libre, contenant les éléments suivants :

(1) mention de ses noms, prénom et adresse postale personnelle
(2) une photocopie de pièce d'identité
(3) l'indication des dates, des heures et des durées de ses connexions au site
(4) la copie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès auquel il est abonné, faisant apparaître les dates et heures de ses connexions au site

Les demandes de remboursement devront être adressées à :

Remboursement frais de connexion / JSnetwork /SARL JS Media Prod – 155/157 COURS BERRIAT 38028 GRENOBLE CEDEX 1.

Les frais d'affranchissement nécessaires à la demande de remboursement des frais de connexion seront effectués sur la base du tarif postal lent en vigueur. Les frais liés aux photocopies seront également remboursés sur demande au prix de 0,10€ l’unité. Toute demande doit être écrite en langage clair et compréhensible. Toute demande incomplète, illisible ou envoyée à la mauvaise adresse ne sera pas prise en compte. la SARL JS Media Prod ne peut en aucun cas être tenu responsable d’éventuelles difficultés liées à l'acheminement et à la bonne réception de chaque demande par la voie postale.

  • 3.2 - Remboursement des sommes d'obtention de crédits
Le remboursement des sommes engagées pour l'obtention de crédits supplémentaires et de l'abonnement V.I.P. n'est pas limité, et ce quel que soit le mode de paiement utilisé par le joueur. Nous entendons par "crédits", toutes les monnaies virtuelles ou tous les éléments de jeux pouvant être acquis via un paiement (exemples : Gouttes, Pioches, Jetons, Boulets, Tickets).

L'obtention de crédits supplémentaires dans le cadre du Jeu peut être remboursée sur simple demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessous. Ce remboursement s'effectue en fonction de la formule choisie par le joueur pour obtenir des crédits supplémentaires et à condition que le participant réside ans l'un des pays sur lequel le JSnetwork opère et qu'il fasse une utilisation normale du site.

Pour obtenir le remboursement des frais d'obtention des crédits supplémentaires, ainsi que des frais d'affranchissement de sa demande de remboursement, le participant doit procéder de la façon suivante : Il doit adresser à la SARL JS Media Prod une demande écrite distincte pour chaque achat de crédits supplémentaires, établie sur papier libre, contenant les éléments suivants :

(1) son nom, prénom, adresse complète,
(2) l'indication du nom du Jeu JSnetwork, du service en ligne à partir duquel il a accédé au Jeu, une copie de la première page de son contrat d'accès à Internet indiquant notamment son identité, le nom de son fournisseur d'accès et la description précise du forfait,
(3-a) en cas d'obtention de crédits par SMS ou par appel téléphonique, le participant doit fournir une copie du contrat d'abonnement de l'opérateur de télécommunication par lequel les SMS ont été envoyés ou par lequel les appels ont été émis, ainsi que les codes d'accès au produit obtenus en retour. Tout remboursement d'achats de crédits réalisés par SMS ou par Téléphone sera effectué par chèque bancaire.
(3-b) en cas d'obtention de crédits par carte bancaire (hors achats Paypal) ou par Internet Plus, le participant doit fournir une copie de la preuve de la transaction transmise au joueur au moment où cette transaction a été réalisée. Tout remboursement d'achats de crédits effectués par carte bancaire (hors Paypal) ou par Internet Plus sera effectué par chèque bancaire.
(3-c) en cas d'obtention de crédits par carte TicketSurf, le participant doit fournir une photocopie de la carte utilisée avec le code apparent. Tout remboursement d'achats de crédits réalisés carte TicketSurf sera effectué par chèque bancaire.
(3-d) en cas d'obtention de crédits via Paypal, le participant doit fournir l'adresse email utilisée pour accéder au compte Paypal et une capture d'écran imprimée de la page détaillant la transaction sur le compte Paypal. Tout remboursement d'achats de crédits effectués par Paypal sera effectué par virement sur le compte Paypal émetteur de la transaction.

Toute demande de remboursement d'une participation au Jeu, devra être effectuée au plus tard trente (30) jours calendaires après cette participation.

Les demandes de remboursement devront être adressées à :

Remboursement frais d'obtention de crédits / JSnetwork /SARL JS Media Prod – 155/157 COURS BERRIAT 38028 GRENOBLE CEDEX 1.

Les frais d'affranchissement nécessaires à la demande de remboursement des frais d'obtention de crédits seront effectués sur la base du tarif postal lent en vigueur. Les frais liés aux photocopies seront également remboursés sur demande au prix de 0,10€ l’unité. Toute demande doit être écrite en langage clair et compréhensible. Toute demande incomplète, illisible ou envoyée à la mauvaise adresse ne sera pas prise en compte. la SARL JS Media Prod ne peut en aucun cas être tenu responsable d’éventuelles difficultés liées à l'acheminement et à la bonne réception de chaque demande par la voie postale.

Toute demande de remboursement sera traitée dans un délai maximum de trois (3) mois, par chèque bancaire, après réception de la totalité des informations demandées.

Durant ce délai de traitement, afin d’éviter toute demande de remboursement infondée, abusive ou frauduleuse, la SARL JS Media Prod se réserve le droit de suspendre ou de désactiver tout ou partie des moyens de paiement habituellement proposés au joueur concerné, le temps d’effectuer toute vérification utile.

A l’expiration de ce délai, en cas de confirmation du caractère abusif ou frauduleux de la demande de remboursement, la SARL JS Media Prod pourra procéder à la suppression du compte joueur dans les conditions prévues à l’article 2 du présent règlement.

Seules les demandes de remboursement des frais de participation au Jeu effectuées par voie de courrier postal à l'adresse ci-dessus seront acceptées.

  • Article 4 : Conditions d'adhésion.
La participation au JSnetwork se fait en se connectant sur l'un des sites du JSnetwork par l'intermédiaire de l'email du participant et de son mot de passe choisi lors de son inscription au site.
La SARL JS Media Prod se réserve le droit de supprimer les comptes utilisateurs suivants :
- comptes des joueurs mineurs.
- comptes des joueurs inscrits et ne s'étant pas connectés lors des 3 derniers mois.
La SARL JS Media Prod se réserve le droit de procéder à la suppression des comptes concernés sans aucune communication préalable.
Toute suppression de compte entrainera la perte définitive des gains restant à être distribués.

  • Article 5 : Dotations.
Les jeux présentés sur le JSnetwork permettent de gagner des cadeaux et/ou de l'argent selon un principe de jeu particulier à chaque site. Ainsi, les principes et règles du jeu, ainsi que toutes autres conditions particulières sont indiqués sur chacun des sites. En ce sens, elles doivent être considérées comme faisant pleinement partie du présent règlement.
Une liste des lots est présentée dans les annexes du présent règlement.
Les règles d'obtention des lots propres à chaque site du JSnetwork sont indiquées lors du déroulement de chaque jeu. En ce sens, elles doivent être considérées comme faisant pleinement partie du présent règlement.

Le gagnant reçoit une confirmation par Email dans les 15 jours suivant la participation, il peut également suivre l'état de l'envoi de son gain directement sur chaque site du JSnetwork. Le gagnant pourra être amené à fournir une preuve d'identité en envoyant une photocopie de sa carte d'identité, passeport ou permis de conduire par voie postale, sur demande de la Société SARL JS Media Prod. En cas de refus, d'absence de réponse, ou de non réception du règlement de ces frais par le gagnant dans un délai de trente (30) jours à compter du jour de la demande dudit règlement, le gagnant perd son gain. La SARL JS Media Prod ou ses partenaires adresseront aux gagnants leur prix sous 90 jours après vérification de leur identité et du respect des clauses de ce règlement. De plus, La SARL JS Media Prod ne saurait voir sa responsabilité engagée dans le cas où l'inexécution ou la mauvaise exécution d'un envoi est imputable soit au Participant, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers soit à un cas de force majeure. La SARL JS Media Prod s'engage à prendre contact avec les gagnants pour les informer de leur gain. Toutefois, si la Société est dans l'impossibilité de contacter le gagnant du fait de son absence de réponse dans un délai de trente (30) jours à compter du jour de sa désignation, le gagnant perd son gain. En cas de gains issus d'un même joueur sur une période de trente (30) jours, et supérieurs à la somme de 1000€, La SARL JS Media Prod se réserve alors le droit de régler l'intégralité de la somme due au joueur, par l'intermédiaire de virements mensuels d'une valeur plafond de 1 000€ chacun (Exemple: des gains issus d'un même joueur sur une période de trente (30) jours, et représentant au total la somme 10 500€, se verraient soldés par l'intermédiaire de dix (10) virements mensuels de la somme de 1 000€ ainsi que d'un (1) virement mensuel de la somme de 500€, à compter du début du mois suivant l’obtention des gains). Chaque virement sera, comme stipulé par le terme "mensuel", espacé de trente (30) jours. Les virements prendront fin lorsque l'intégralité de la somme due aura été perçue par le joueur.

Certains sites du JSnetwork disposent d'un système de classement. Le Participant, pourra découvrir sur chaque site un classement événementiel apparaissant de manière aléatoire, lui permettant de remporter des sommes d'argent ou des cadeaux.

Il est possible de remporter un ou plusieurs cadeaux en prenant la tête du classement ou les places suivantes selon le nombre de cadeaux mis en jeu. Le principe de fonctionnement du classement ainsi que les cadeaux mis en jeu sont clairement définis sur chaque site. En cas d'ex-æquo au jeu du classement (même nombre de points remportés sur la période donnée), la valeur nominale du lot ou des lots mis en jeu sera divisée par le nombre total de gagnants ex-æquo. Cette somme sera alors distribuée sous forme de virement de même valeur sur le compte bancaire de chacun des gagnants ou par chèque postal.

Les photographies ou représentations graphiques des gains remportés sur le JSnetwork ne sont pas contractuelles. En cas de rupture de stock du fournisseur de lots, de mise en redressement ou liquidation judiciaire de ce dernier, dans l'impossibilité de livrer le lot ou gain choisi par le participant, celui-ci en sera immédiatement avisé par courrier électronique et le site proposera au gagnant un produit de valeur équivalente et offrant les mêmes fonctionnalités. Dans le cas où le site serait dans l'incapacité de proposer un produit de substitution de valeur équivalente offrant les mêmes caractéristiques, la SARL JS Media Prod enverra un chèque postal ou un virement bancaire du montant du produit neuf au participant, en prenant comme référence un grand site marchand de son choix. Le participant ne pourra réclamer aucune indemnité à la SARL JS Media Prod à ce titre.

La SARL JS Media Prod ne pourra être tenue pour responsable de l’envoi de cadeaux ou gains à une adresse inexacte ou incomplète. Il est de la responsabilité du Participant de fournir, lors de son inscription, une adresse exacte et valide.

En cas de problème technique avéré sur un ou tout site du JSnetwork permettant au Participant de remporter des gains financiers ou cadeaux ne correspondant pas aux règles établies dans le présent règlement et/ou dans les règles du jeu de chaque site du JSnetwork, celui-ci ne pourra prétendre à ces gains ou cadeaux.

La SARL JS Media Prod se réserve le droit d'annuler un gain si le gagnant n'a pas saisi correctement ses coordonnées, si il a visiblement, et par tout moyen, réussi à tronquer le résultat d'une partie ou ne s'est pas conformé au présent règlement.

  • Article 6 : Règles de bonne conduite relatives au module parrainage.
L'incentive au parrainage et l'utilisation de multi-comptes sont strictement interdits. Nous entendons par incentive le simple fait de demander à une personne de s'inscrire ou toute utilisation de plateformes/logiciels dédiés à ce type de recrutement. Un filleul doit s'inscrire de façon naturelle sur vos liens de parrainage sans aucune contrepartie, ni demande explicite de la part du parrain.

En cas de non respect des règles de bonne conduite, La SARL JS Media Prod se réserve le droit d'annuler l'intégralité des gains et bénéfices acquis du parrain relatifs au module parrainage. Si le manquement aux règles de bonne conduite se répète après avertissement du parrain, La SARL JS Media Prod se réserve le droit de fermeture définitive du compte parrain sans aucune réception de gains ni aucune possibilité de réclamation.

Le script/logiciel utilisé par la SARL JS Media Prod pour détecter le manquement aux règles de bonnes conduite est optimisé via divers facteurs pour assurer un traitement objectif de la fraude.
  • Article 7 : Responsabilité.
La SARL JS Media Prod ne pourra être tenue responsable si, pour une raison indépendante de sa volonté, un jeu du JSnetwork venait à être modifié, reporté ou annulé.
La SARL JS Media Prod ne peut garantir que les jeux et/ou services de communication au public rendant l'accès aux jeux, soient opérationnels sans interruption et qu'ils ne contiennent aucune anomalie susceptible d’affecter le bon déroulement des jeux.
Dans le cas où l'inscrit n'arrive pas à se connecter et/ou à jouer entièrement ses crédits à un ou tout jeu du JSnetwork, que ses données ont été perdues ou qu’une anomalie lors de la validation d'une réponse provoque le non enregistrement de ses scores et/ou niveaux et/ou points, la responsabilité de la SARL JS Media Prod ne pourra être engagée si ces anomalies résultent d'un environnement informatique défaillant, d'une mauvaise configuration du matériel informatique du Participant, d'une panne technique ou du mauvais fonctionnement des réseaux de communication.
De même, il est convenu que la personne juridiquement responsable de l'accès à ses terminaux de communication assume le contrôle des accès aux ordinateurs ou autres terminaux permettant d'accéder au Réseau et qu'elle fait sienne l’obligation de ne pas exposer des personnes non autorisées à participer au site, notamment mineurs, personnes fragiles ou incapables juridiquement.

  • Article 8 : Données à caractère personnel.
La SARL JS Media Prod informe les inscrits des dispositions légales en vigueur qui peuvent concerner toute inscription à un site du JSnetwork. Concernant la protection des données à caractère personnel et du système informatique, pour participer au jeu de l'un des sites du JSnetwork, chaque Participant doit indiquer certaines données le concernant, et ce, afin de pouvoir percevoir les gains acquis, et le cas échéant vérifier la réalité des sessions de jeux ainsi que l'âge du Participant.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, les personnes qui se sont inscrites sur le réseau JSnetwork disposent d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des données les concernant. En conséquence, tout Participant inscrit sur le site a le droit d'exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations le concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.

La demande peut être adressée, par écrit, avec les coordonnées du demandeur, à l'adresse suivante :

Rectification des données JSnetwork / SARL JS Media Prod - 155-157 COURS BERRIAT - 38028 – GRENOBLE CEDEX 1.

La demande peut également être formée directement sur le site, dans la rubrique "Contacter l'équipe" accessible sur la page d'accueil, selon les modalités qui y sont précisées.

Chaque participant recevant les offres propres aux sites du Jsnetwork, les offres partenaires et les alertes des sites du Jsnetwork, peut se désinscrire en cliquant simplement sur le lien de désinscription présent en dessous de chaque message envoyé par le biais des messageries électroniques.

Le Participant ayant autorisé la SARL JS Media Prod à commercialiser les données communiquées, par simple acceptation de ce règlement, peut revenir à tout moment sur cette autorisation en adressant en ce sens une lettre à la SARL JS Media Prod à l'adresse indiquée ci-dessus. Dans cette hypothèse, la SARL JS Media Prod cessera d'utiliser les données communiquées par le participant dans les trois jours suivants la réception de la lettre.

La SARL JS Media Prod peut être amenée à proposer à ses visiteurs l'accès à des sites tiers ou la participation à des programmes spécifiques de fidélisation, commercialisation ou toutes autres activités se déroulant sur un site ou un programme tiers. Dans ce cas, la SARL JS Media Prod ne peut assumer la responsabilité des activités de ces tiers et invite ces visiteurs à prendre connaissance de leurs conditions de participation propres. En aucun cas la SARL JS Media Prod ne peut être tenue pour responsable des communications et activités de ces sites tiers. br />
  • Article 9 : Autorisation d'affichage du nom des gagnants.
Le fait de participer à un jeu du JSnetwork oblige les Participants à se conformer au présent règlement et à l'accepter intégralement. Chaque gagnant autorise la SARL JS Media Prod à utiliser son prénom, l'initiale de son nom, son code postal et son profil public Facebook, sans restriction ni réserve et sans que cela lui confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l'attribution de son lot.

  • Article 10 : Dépôt.
Le présent règlement est déposé via www.reglement.net à la SCP Level - Bornecque Winandy - Bru Nifosi, huissiers de justice associés 15, Passage du Marquis de la Londe- 78000 - Versailles. Le règlement et les Règles du jeu particulières à chaque jeu peuvent aussi être obtenus gratuitement, sur simple demande, à l'adresse à l'adresse suivante : Règlement en indiquant de quel(s) site(s) il s'agit SARL JS Media Prod / 155-157 COURS BERRIAT – 38028 – GRENOBLE CEDEX 1. Les frais postaux nécessaires à la demande sont remboursés au tarif « Ecopli » en vigueur pour les plis de moins de 20 grammes.

  • Annexes du réglement
  • Lots présents sur les jeux :
Une fois un lot remporté, un lot identique ou de valeur identique est immédiatement remis en jeu.

Chèque d'une valeur de 1 000.00€
Sony - TV LED 3D - 102 Cm - KDL40HX750BAE2 (1 000€)
Apple - MacBook Air - 11 pouces - 64 Go (1 000€)
Apple iMac MC309F/A (1 000€)
LG TV LED 3D 47LX6500 (1 000€)
Apple MacBook Air MC968F/A (1 000)
Un voyage au choix d'une valeur de 1 000€
Chèque d'une valeur de 750.00€
M. GELATO - Scooter élect. (750€)
iPad 2 WiFi + 3G 16 Go blanc (750€)
Apple iPhone 4S - 32Go - Noir ou Blanc (750€)
TV Plasma - 127cm - LG - 50PV350 (750€)
Asus - U31SG-RX060V - Ordinateur Portable - 750 Go (750€)
Apple iPhone 4S (32 Go) (750€)
S. PLASMA PS50C450 (127cm) (750€)
Chèque d'une valeur de 500.00€
Sony Cam. HD HDR-CX160E (500€)
Sony LCD KDL-40EX402 (101cm) (500€)
Pc Port. ASUS A52JE-EX209V (500€)
Sams. Galaxy Tab WiFi 16 Go (500€)
Apple - iPad 3eme generation Wifi - 16Go (500€)
TV LCD 81cm - Philips - 32PFL5507H (500€)
Asus - X53E-SX1763V - Ordinateur Portable - 750Go (500€)
Lave Linge Frontal - 59,8 cm - Bosch - WAQ 28360 (500€)
Réfrigérateur combiné - 426L - Beko - CN 142220 DS (500€)
Samsung - Galaxy Note - Smartphone - HSPA/3G+ (500€)
Samsung - Galaxy Tab P7500 - 16Go (500€)
Chèque d'une valeur de 250.00€
Playstation 3 (160 Go) (250€)
iPod Touch 8 Go (4ième G.) (250€)
Console Nintendo 3DS (250€)
Playstation PS VITA Wifi (250€)
Caméscope Numérique HD - Toshiba - Camileo S20 (250€)
PSP Base Pack 3004 Noire (250€)
Netbook - Asus - X101CH-WHI024S - 320 Go (250€)
Home-Cinéma Blu-ray 3D - LG - HX806CM (250€)
Aspirateur - Irobot - Roomba 521 (250€)
Apple - iPod Touch 4ème génération - 32 Go - Noir (250€)
Console PS3 160 Go noire + Manette PS3 Dual Shock (250€)
Chèque d'une valeur de 100.00€
Fujifilm - FinePix JZ100 - Appareil photo (100€)
Friteuse - Philips - HD6159/55 (100€)
GPS - Takara - GP55BT - Europe (100€)
Lecteur DVD Blu-ray - Philips - BDP3200 (100€)
Lecteur DVD portable - Philips - PD7020 (100€)
Micro Onde - Grill - Severin - MW9675 (100€)
Tablette Archos - 28 Droid - Ecran tactile 2,8 (100€)

  • Lots présents sur tombolas V.I.P. :
Une fois un lot remporté, un lot identique ou de valeur identique est immédiatement remis en jeu.

Mini Clé USB 2.0 Zoo - Pingouin - 4 Go (20€)
Mini Clé USB 2.0 Zoo - Souris - 4 Go (20€)
Looney Tunes Sylvester - Clé USB - 4 Go (20€))
Clé USB Lapins Crétins - 4 Go (20€)
TINTIN - Clé USB - 4 Go (19€)
Looney Tunes The Tazmanian Devil - Clé USB - 4 GB (20€)
Machine à Pop Corn - Domoclip - DOM188 (20€)
Machine à Donut - 7 pièces - 1200 W - Tristar (20€)
Machine à Hot Dog 4 en 1 - Lysitéa - BKR-03301-LYS (20€)
Sorbetière - Domoclip - DOM147 (20€)
Yaourtière - Domoclip - DOM159 (20€)
Machine à Muffins - 800 W - Tristar - SA-1122 (20€)
Crepière - Domoclip - DOM181 (20€)
Gaufrier Coeur - 1200 W - Tristar - WF-2118 (20€)
Aspirateur Main sans fil - Tristar - KR-2155 (20€)
Appareil à Beignets - Clatronic - Dm 3127 (20€)
Machine à Barbe à Papa - Domoclip - DOM201 (20€)
Star Wars - Tirelire - Parlante - R2D2 - Wesco (20€)
Tirelire - Hello Kitty - 13 cm - A0904228 (20€)
Tirelire - Calimero - Plastoy - 80006 (20€)
Grille pain Retro - 2 Fentes - 750 W - Inox - Orva (20€)
Réveil Cloche Cars orange noir (20€)
Horloge murale Hello Kitty (20€)
Horloge Titi Ying Yang (20€)
Thermo mug The Simpsons (20€)
Peluche Minnie - 25 cm - Disney - 600244 (20€)
Peluche - Winnie A / Pot de Miel - 25 cm - Disney (20€)
Mini appareil à raclette - White And Brown S 117 (20€)
Fontaine à Chocolat - Princess - 292994 (20€)
Lecteur mp3 - écran 1.8 pouces - 4 Go - Memup (20€)
Téléphone Hamburger - NAVITECH (20€)
Réfrigérateur de Boisson de bureaux par port USB (20€)
CHAUFFE-TASSE USB AVEC TASSE EN ACIER (20€)
Uno De luxe - Jeu de carte (20€)
Dobble - Jeu ambiance (20€)
Jungle Speed Lapins Crétins - Jeu ambiance (20€)
Scrabble Délire - Jeu Ambiance - Mattel - R4527 (20€)
Angry Birds - Jeu de Société - Mattel Jeux - W2793 (20€)
Porte clé photo numérique - Sweex - MM004V5 (20€)
Lampe veilleuse 3D HELLO KITTY (20€)
Lecteur DVD - mpeg4 / XvidJ - HDMI - CD Ripping (20€)
Friteuse - 1 L - 840 W - Inox / Noir - Solac (20€)

  • Lots présents sur la boutique fidélité :
Une fois un lot remporté, un lot identique ou de valeur identique est immédiatement remis en jeu.

– Apple MacBook Air MC505F/A (950€)
– Apple iPhone 4 32 Go (855€)
– Apple iPad 2 WiFi 16 Go (599€)
– Sony Caméscope HD HDR-CX115 (295€)
– PlayStation PS VITA WiFi (250€)
– Console PS3 160 Go (250€)
– Netbook Samsung N145 + (250€)
– HTC Wildfire S noir (235€)
– Console Nintendo 3DS (230€)
– Console Xbox 360 S - 4 Go (200€)
– iPod nano 8 Go (6G) (149€)
- TomTom GPS XL IQ Routes (E. 2) (129€)
– Panasonic Lumix DMC-FS16 (125€)
– Capteur Kinect + jeu Kinect Adventures [XBOX360] (125€)
– Coffret Table de Chef (2 pers.) smartbox (120€)
– Machine à popcorn SIMEO (97€)
– Machine à hot dog SIMEO (54€)
– iPod shuffle 2 Go (5G) (53€)
– BABYLISS Lisseur IPro 230 ST87E (45€)
– Fontaine à chocolat SIMEO (47€)
– Manette PlayStation Move [PS3] (40€)
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[2017-11-23] - [ Mb 591642 ]
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" super beau stylo logo ;) "
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